Michel Bazin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bazin (Michel, Charles, Marie)
président d'une société d'aménagement du territoire ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Bazin (Michel, Albert)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000019732997(source JORF)
décoration
07 Novembre 200807/11/2008
De: Bazin (Michel)
conseiller municipal, délégué à l'enseignement supérieur à la mairie de Nîmes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000427055(source JORF)
nomination
23 Octobre 200723/10/2007
De: Bazin (Michel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Bazin (Michel, Louis, Constant)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 25 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-25"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000585932(source JORF)
promotion
11 Novembre 200011/11/2000
De: Michel Bazin
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Bazin (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail de 2e classe à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Champagne-Ardenne pour exercer ses fonctions au service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Direction du travail de 2e classe à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Champagne-Ardenne
date_debut="2000-05-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000384013(source JORF)
radiation
18 Décembre 199918/12/1999
De: Bazin (Michel, Jean)
adjudant ; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Bazin (Michel)
nommé à la commission de la sécurité des consommateurs
Objet:
personnalité qualifiée
au titre du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000557758(source JORF)
renouvellement
21 Février 199621/02/1996
De: Bazin (Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995
De: Bazin (Michel)
Objet:
pour siéger
membres des sections agricoles de la Commission nationale technique les fonctionnaires de catégorie A suivants
Titulaires
Groupe:
Commission nationale technique les fonctionnaires de catégorie A
JORFTEXT000000188577(source JORF)
désignation
28 Juillet 199528/07/1995
De: Bazin (Michel)
Objet:
à la commission de la sécurité des consommateurs
sur proposition du conseil d'administration du centre scientifique et technique du bâtiment
Remplace:
M. Lugez
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000000728250(source JORF)
nomination
26 Juin 199326/06/1993
De: Bazin (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1993 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
JORFTEXT000000541721(source JORF)
promotion
05 Février 199305/02/1993
De: Bazin (Michel)
caisse régionale d'assurance maladie de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (XXXe promotion)
JORFTEXT000000359566(source JORF)
affectation
12 Août 199212/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.